Mentions Légales

I. Informations légales

Nom de l'entreprise : BioProtect5D/Jean-Marc Lille
Forme juridique : Entreprise individuelle/Auto entreprise
Siège social : Saint Cassien
Code postal : 38500
Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti a la tva
Code APE : 8129A
Nom du responsable de la publication : Jean-Marc Lille
Adresse email de contact : BioProtect5D@protonmail.com

 

II. Hébergement

Nom de l'hébergeur : Wix
Siège social de l'hébergeur : 19 Bd Malesherbes
Code postal de l'hébergeur : 75008
Ville de l'hébergeur : Paris France

 

III. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction, distribution,
ou exploitation de tout ou partie des éléments de ce site, par quelque moyen que ce soit, est interdite
sans l'autorisation expresse et préalable de BioProtect5D/Jean-Marc Lille
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

 

IV. Responsabilité

BioProtect5D/Jean-Marc Lille s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site.
Malgré ses efforts, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
BioProtect5D/Jean-Marc Lille ne peut être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, de quelque nature que ce soit,
qui pourraient résulter de l'utilisation de ce site ou des informations qui y sont contenues.
BioProtect5D/Jean-Marc Lille se réserve le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

 

V. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites.
BioProtect5D/Jean-Marc Lille ne peut être tenu pour responsable du contenu de ces sites ni des dommages directs ou indirects,
de quelque nature que ce soit, qui pourraient résulter de l'utilisation de ces sites.

 

VI. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

VII. Médiation

En cas de litige, vous pouvez recourir à la médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

 

VIII. Données personnelles

BioProtect5D/Jean-Marc Lille s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs de ce site.
Les informations personnelles collectées sur ce site sont uniquement destinées à BioProtect5D/Jean-Marc Lille et ne seront jamais cédées à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression
des informations personnelles vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter BioProtect5D/Jean-Marc Lille par email à l'adresse BioProtect5D@protonmail.com.

 

IX. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur.
Vous pouvez désactiver les cookies à tout moment en modifiant les paramètres de votre navigateur.

 

X. Modification des mentions légales

BioProtect5D/Jean-Marc Lille se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.

 

XI. Acceptation des mentions légales

En utilisant ce site, vous acceptez les présentes mentions légales.